- Le numéro d’immatriculation n’est pas trouvé dans le fichier des certificats d’immatriculation.
- Le numéro de formule n’est pas trouvé dans le fichier des certificats d’immatriculation (cela peut être lié à une réédition de votre titre, qui entraînerait l’existence d’un numéro de formule plus récent).
- Le genre du véhicule n’est pas accepté par l’application. Aujourd’hui, seuls les genres suivants sont acceptés : 'VP', 'TM", 'QM", 'CL', 'CYCL', 'CTTE', 'MTL', 'MTT1', 'MTT2 (ligne J.1 sur votre document physique).
Véhicules acceptés
Véhicules refusés
Véhicules destinés au transport de personnes
MTL
Motocyclettes légères
MTT1
Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/poids en ordre de marche n'excède pas 0,16 kW/kg
MTT2
Autres motocyclettes
TM
Tricycles à moteur
QM/Q™
Quadricycles à moteur
CYCL
Cyclomoteurs à trois roues
CL
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclo-moteurs non carrossés à trois roues
VP
Voitures particulières
Véhicules destinés au transport de marchandises
CTTE
Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers)
Véhicules destinés au transport de personnes
TCP
Transports en commun de personnes
Véhicules destinés au transport de marchandises
TRR
Tracteurs routiers
CAM
Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers)
SRAT
Semi-remorques avant-train
SREM
Semi-remorques routières
REM
Remorques routières
SRTC
Semi-remorques pour transports combinés
RETC
Remorques pour transports combinés
Véhicules spécialisés non destinés au transport de marchandises
